Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIM
SIM, SAS

Numéro de dépôt :
3814201
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
SIM de SIM

Présentation de la marque SIM

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIM domicilié(e) Aéroport de Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo B.P.10342 35800 Dinard - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 092 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIM domicilié(e) Aéroport de Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo B.P.10342 35800 Dinard - France.

La marque SIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814201.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIM est expirée depuis le 14 mars 2021.

SIM a également déposé les autres marques suivantes : SIM , JAIM , TRANSIT , MUSIC MUSIC , AIR SIM , TRANSIT , TRANSIT , D , Innovative red brick cities


SIM, SAS - Aéroport de Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo B.P.10342 35800 Dinard - France - SIREN 442092359


SIM - Aéroport de Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo B.P.10342 35800 Dinard - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Formation.